Déposée le 25 juin 2003 par David SIERRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SINIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est David SIERRA domicilié(e) 8, Bd Central, Lieu dit La Millière,13011 MARSEILLE - 13011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David SIERRA domicilié(e) 8, Bd Central, Lieu dit La Millière,13011 MARSEILLE - 13011 - France.
La marque SINIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINIBAT est expirée depuis le 25 juin 2013.
David SIERRA a également déposé les autres marques suivantes : DELTACHAPES , VAPIM
David SIERRA - 8, Bd Central, Lieu dit La Millière,13011 MARSEILLE - 13011 - France
David SIERRA - 8, Bd Central, Lieu dit La Millière,13011 MARSEILLE - 13011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Appareils de chauffage ; de réfrigération de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques. Maçonnerie générale. Construction de dalles ou chapes en matières minérales ou synthétiques avec ou sans systèmes de planchers chauffants. Supervision de travaux de construction. Travaux de couverture de toits.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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